DOSSIER PMSI 2027
Après plusieurs années de travaux, la réforme du financement de la radiothérapie doit franchir une étape importante en 2027.
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Comme pour la dialyse, il ne s’agit pas d’une simple modification tarifaire : la réforme change l’unité même de description et de financement de l’activité.
La logique retenue est celle de l’épisode de radiothérapie.
De la séance à l’épisode de traitement
La radiothérapie est par nature constituée d’une succession de séances appartenant à un même traitement.
La réforme cherche à raisonner non plus uniquement séance par séance, mais à regrouper les informations correspondant à l’ensemble d’un traitement dans un même épisode.
Le PMSI devient ainsi le support permettant de décrire les caractéristiques de cet épisode et d’en déterminer le forfait.
Une classification spécifique
La nouvelle organisation s’intègre dans la CMD 29.
Le diagnostic principal utilisé pour identifier ces prises en charge est Z51.02.
La description du traitement repose également sur de nouveaux actes CCAM, nécessaires pour caractériser les techniques et les différentes composantes de l’épisode.
La qualité et l’exhaustivité du recueil de ces actes deviennent donc directement déterminantes pour le classement.
31 forfaits d’épisode
La nouvelle classification prévoit 31 forfaits d’épisode.
L’objectif est de différencier les traitements selon leurs caractéristiques plutôt que de financer uniformément une succession de séances.
La valorisation ne repose donc plus uniquement sur le nombre de passages : elle cherche à prendre en compte la nature du traitement réalisé au cours de l’épisode.
Des suppléments pour certaines situations
Plusieurs situations particulières peuvent entraîner des contraintes ou des ressources supplémentaires.
Des suppléments sont ainsi prévus pour prendre en compte :
- l’obésité ou le handicap, lorsqu’ils complexifient la réalisation du traitement ;
- la pédiatrie ;
- le recours à une anesthésie générale ;
- la ré-irradiation.
Ces éléments devront donc pouvoir être identifiés de manière fiable dans le recueil.
Un RSS unique pour le traitement
Le changement majeur pour les équipes PMSI est la constitution d’un RSS unique correspondant au traitement de radiothérapie.
Il ne s’agit donc plus simplement de transmettre une succession indépendante de séances.
Le système d’information doit être capable de rattacher correctement les différentes composantes du traitement à un même épisode.
Cette évolution pose immédiatement plusieurs questions pratiques : comment identifier le début et la fin de l’épisode ? Comment rattacher les actes au bon traitement ? Comment gérer les modifications intervenant en cours de prise en charge ? Comment garantir que l’ensemble des informations nécessaires parvienne jusqu’au PMSI ?
Ces questions devront être traitées conjointement par les équipes de radiothérapie, le DIM et les éditeurs.
Une réforme qui concerne directement les interfaces
Comme pour la dialyse, le risque principal est que les informations existent dans le logiciel métier mais ne soient pas toutes transmises au PMSI.
Le chantier 2027 doit donc inclure une vérification des interfaces entre le système d’information de radiothérapie et le logiciel PMSI.
Il faudra notamment s’assurer que les nouveaux actes et les caractéristiques permettant de déterminer le forfait d’épisode sont disponibles et correctement transmis.
La réforme doit ainsi être abordée comme un projet associant radiothérapeutes, physiciens médicaux selon les besoins du circuit local, DIM, facturation, DSI et éditeurs.
Une entrée en vigueur qui reste conditionnée
La présentation ATIH attire cependant l’attention sur une particularité importante de cette réforme.
Le nouveau modèle s’inscrit dans un objectif de convergence du financement de la radiothérapie entre les secteurs hospitalier et libéral.
Sa mise en œuvre dépend donc du cadre législatif nécessaire à cette convergence.
L’ATIH prévoit en conséquence un scénario de retour en arrière permettant de conserver ou rétablir les modalités antérieures si les dispositions nécessaires n’étaient finalement pas adoptées.
Pour les établissements, la conséquence est paradoxale : il faut préparer techniquement le nouveau dispositif tout en restant attentif aux prochaines décisions réglementaires.
Ce que le DIM peut préparer dès maintenant
La première étape consiste à analyser la manière dont l’activité de radiothérapie arrive actuellement dans le PMSI.
Il faut notamment identifier où sont produits les actes, comment un traitement et ses différentes séances peuvent être reliés, quelles informations sont disponibles dans le logiciel métier et lesquelles sont effectivement transmises.
Il faudra également préparer le paramétrage des nouveaux actes et vérifier la capacité du système à constituer un épisode cohérent et un RSS unique par traitement.
La réforme de la radiothérapie 2027 doit donc être considérée comme un chantier à la fois PMSI, tarifaire et informatique.
Comme pour la dialyse, la difficulté ne résidera probablement pas uniquement dans la compréhension de la nouvelle classification, mais dans la capacité à reconstruire automatiquement et fiablement l’unité de financement attendue à partir des données du système d’information.
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