Catégorie : CCAM

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Mise à jour de la CCAM en version 74

La version 74 de la CCAM permet la mise en œuvre 25 février 2024 de :

1. Création des sous-paragraphes : 06.01.11.05, 07.01.13.05, 16.01.06.04 : Examens de génétique somatique
2. Création des notes de subdivision : 06.01.11.05, 07.01.13.05, 16.01.06.04
3. Création des nouveaux actes :

  • JGNE403 Destruction de lésion de la prostate,
  • ZZQX042 Test de détection des mutations génétiques de tumeur maligne de l’appareil respiratoire pour thérapie ciblée [Test compagnon] ,
  • ZZQX484 Test de détection de mutations génétiques de tumeur maligne du côlon et/ou du rectum pour thérapie ciblée [Test compagnon] ,
  • ZZQX784 Test de détection des mutations génétiques de tumeur maligne de la peau pour thérapie ciblée [Test compagnon]

4. Modification de note de facturation : HBLD045, HBQD001, HBJA003, HBJA171, HBJA634
5. Création du modificateur 9 (Majoration pour réalisation des soins conservateurs chez un patient âgé de 3 à 24 ans) sur la grille 13
6. Ajout du modificateur 9 (Majoration pour réalisation des soins conservateurs chez un patient âgé de 3 à 24 ans) pour 31 actes
7. Ajout de la majoration DROM (outre-mer) pour les nouveaux actes : ZZQX042, ZZQX484, ZZQX784, JGNE403

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Notice technique PMSI 2024 Interchamps

Cette notice ATIH n° ATIH-546-10-2023 vise à informer les établissements de santé des nouveautés 2024 relatives au recueil et au traitement des informations médicalisées dans les différents champs d’activité hospitalière.

Parmi les principales modifications :

  • En MCO :
    • Évolutions du recueil des maladies rénales chroniques (MRC)
    • UM soins critiques : évolutions, créations de nouveaux codes d’autorisation
    • Aucune modification de la CIM-10
    • Nouveautés concernant le format des fichiers RSS
  • En HAD :
    • Nouvelle variable « type d’autorisation »
    • Aucune modification de la CIM-10
    • Nouveautés concernant le format des fichiers RPSS
    • Groupage HAD en GPSL – Nouvel outil : Logiciel VisualGroupageHAD : nouvel outil de visualisation du groupage des séjours HAD à l’aune de la classification en cours d’expérimentation.
  • En SMR :
    • Suppression du FICHCOMP dialyse intrapéritonéale (DIP)
    • Dépendance : ajustement de la description
    • Recueil des nouvelles autorisations
    • Recueil des activités d’expertise
    • Recueil des molécules onéreuses
    • Évolutions du groupage
    • Aucune modification du CSARR / CIM-10 / CCAM
    • Nouveautés concernant le format des fichiers RHS
    • Nouveau FICHCOMP pour la liste en sus spécifique SMR
    • Modifications du FicUM
  • En PSY :
    • Évolution des consignes de recueil pour la description des prises en charge à temps partiel
    • Précision sur les consignes de recueil du lieu des actes dans le cadre de la
      psychiatrie de liaison et des prises en charge aux urgences
    • Forme d’activité Hospitalisation à Domicile
    • Aucune modification du CIM-10 / CCAM
    • Nouveautés concernant le format des fichiers RPS et RAA
    • Modifications du format du FICHCOMP Temps partiel

Les prochaines étapes du projet DRUIDES vont consister à finir le déploiement de DRUIDES dans le champ MCO en intégrant les fonctionnalités du logiciel MATIS (HTNM et MRC) et à déployer DRUIDES dans les trois autres champs (SMR, HAD et Psychiatrie).

Vous trouverez également le fichier des nouvelles UM pour l’année 2024.

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Nouveaux actes dans la prochaine version V72 de la CCAM (1er avril 2023)

Cardio interventionnelle

  • DDNF775 Lithotritie intraluminale d’artère coronaire avec artériographie coronaire, avec pose d’endoprothèse, par voie artérielle transcutanée
  • DDNF240 Lithotritie intraluminale d’artère coronaire avec pose d’endoprothèse, par voie artérielle transcutanée

Radio interventionnelle et urologie

  • EDSF618 Embolisation hypersélective des artères prostatiques, par voie artérielle transcutanée

Chimio embolisation CHIP

  • HPLA335 Administration intrapéritonéale d’agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], avec cytoréduction péritonéale, sous anesthésie générale
  • HPLA423 Administration intrapéritonéale d’agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], sans cytoréduction péritonéale, sous anesthésie générale

NB. suppression de HPLB003 Administration intrapéritonéale d’agent pharmacologique anticancéreux avec hyperthermie [Chimiohyperthermie anticancéreuse intrapéritonéale], sous anesthésie générale

Rachis

  • LDKA426 Remplacement d’un disque intervertébral cervical par prothèse totale, par cervicotomie
  • LDKA767 Remplacement de deux disques intervertébraux cervicaux par prothèses totales, par cervicotomie

Biologie moléculaire

  • ZZQX628 Test de détection de l’acide ribonucléique ou désoxyribonucléique des papillomavirus humains oncogènes [test HPV à ARNm ou test HPV à ADN] pour dépistage individuel
  • ZZQX603 Test de détection de l’acide ribonucléique ou désoxyribonucléique des papillomavirus humains oncogènes [test HPV à ARNm ou test HPV à ADN] pour dépistage organisé

Source : Décision du 26 janvier 2023

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Dénervation rénale par radiofréquence : notice technique ATIH

La « dénervation rénale » est un nouveau traitement qui consiste en une application d’un courant électrique de faible intensité par ondes radiofréquence sur les nerfs à destinée des 2 reins et qui cheminent le long des artères rénales.

Son intérêt est encore en cours d’évaluation dans le traitement de l’hypertension artérielle.

La notice technique n° ATIH 18-01-2023 a pour finalité de guider les établissements de santé pour le codage PMSI d’un acte de dénervation rénale par voie veineuse transcutanée, acte non inscrit à la CCAM et d’inscription transitoire à la CCAM descriptive à usage PMSI.

Le code et le libellé de l’acte d’implantation sont les suivants : AJNF800-01 Dénervation rénale par radiofréquence, par voie vasculaire transcutanée.

À ce stade de la procédure, il n’est pas attribué de tarif à cet acte par l’Assurance maladie.  Le codage de cet acte est réservé à l’utilisation du dispositif médical SYMPLICITY SPYRAL. Il s’agit d’un acte non classant.

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Notice technique PMSI 2023 : SSR, Psy et Nomenclatures

La notice technique n°ATIH 397-12-2022 vise à informer les établissements de santé des nouveautés 2023 relatives au recueil et au traitement des informations médicalisées dans les champs d’activité SSR et psychiatrie ainsi que des nouveautés nomenclature.
À ce titre, une première notice relative au champ SSR, a été publiée le 11/10/2022. Sur le champ de la psychiatrie trois notices ont été publiées le 13/09/2022, 07/10/2022 et 11/10/2022.
Cette notice complète les nouveautés relatives au champ SSR, au champ de la psychiatrie et présente les nouveautés nomenclature. Dans une logique documentaire, les éléments déjà présentés en septembre et octobre 2022, sont reproduits dans la présente notice.

Une notice équivalente relative aux nouveautés du recueil et du traitement des informations médicalisées dans les champs MCO et HAD en 2023 est annoncée prochainement.

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Mise à jour de la CCAM (version 71)

La version 71 de la CCAM permet la mise en œuvre des modifications suivantes :

  • Création de 4 actes (au 3 décembre 2022) :
    • LALA469 : Pose d’un appareillage auditif à conduction osseuse dans l’os temporal
    • LAGA381 : Ablation d’un appareillage auditif à conduction osseuse implanté dans l’os temporal
    • GFNH174 : Destruction d’une tumeur bronchopulmonaire par radiofréquence, par voie transcutanée avec guidage scanographique
    • GFNH214: Destruction de deux tumeurs bronchopulmonaires ou plus par radiofréquence, par voie transcutanée avec guidage scanographique
  • Modification de tarifs pour 48 actes (activité 1, phase 0) (au 1er janvier 2023).
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Mise à jour de la CCAM (version 70)

Nouveautés dans la version 70 de la CCAM :

  • Ophtalmologie : création de 7 actes provisoires sur les implantations d’iris artificiels
  • Chirurgie viscérale : suppression du HNHE900 de transplantation d’ilots pancréatiques par injection transcutanée dans la veine porte
  • Orthopédie  :  Vertébroplastie :  ajout d’une note sur la formation du chirurgien
  • Sénologie (imagerie)  : ajout d’un acte provisoire QEQH204  Angiomammographie spectrale
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CCAM descriptive à usage PMSI 2022 Version Provisoire | Mise en ligne du 23/03/2022 : Version 1

Cette publication est la première liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI 2022. Elle prend en compte les évolutions de la CCAM publiées au Journal Officiel de la République Française du 13 janvier 2022 présentes dans la CCAM V69 et mise en ligne sur http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php, ainsi que des évolutions en CCAM Descriptive à usage PMSI.

A télécharger :

Le guide de lecture et de codage comprend des modifications mineures aux paragraphes 1.3.3 et 2.2.1 et sera publié au Bulletin officiel spécial n° 2022/8 bis.

Parmi les évolutions de la CCAM descriptive à usage PMSI 2022, l’inscription de l’acte DZBF800 Réduction du diamètre du sinus coronaire par pose d’endoprothèse avec angiographie, par voie veineuse transcutanée, est transitoire et est effective à la date du 23/03/2022 pour une durée de 12 mois. Le codage de cet acte sera possible uniquement pendant la phase de prise en charge transitoire. Une notice technique explicative sera publiée à cet effet.

Les principales modifications : introduction de nouveaux libellés

  • Aux subdivisions 15.01.05 Explorations fonctionnelles de l’appareil ostéoarticulaire et musculaire, sans précision topographique et 01.01.01.01 Électromyographie [EMG], création d’extensions de codes pour les modalités de description du plateau technique spécialisé (PTS) « Laboratoire d’analyse quantifiée de la marche et du mouvement » en SSR.
  • À la subdivision 17.03.06 Autres actes thérapeutiques, sans précision topographique, inscription du libellé de CCAM descriptive à usage PMSI ZZEA800 Transplantation exceptionnelle de tissus et d’organe
  • Au sous-chapitre : 19.02 SUPPLÉMENTS, création du nouveau paragraphe 19.02.12 Gynécologie : YYYY071 Supplément pour réalisation d’une colposcopie.

 

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CCAM descriptive à usage PMSI 2021 Version 2 bis

L’ATIH a publié le 28/07/2021 une actualisation de la liste analytique de la CCAM descriptive à usage PMSI – 2021.  Elle modifie uniquement les indications des actes concernant les thérapies par CAR-T cell à savoir les actes FEFF438, FEFF220 et FGLF671.

Ainsi ces actes sont utilisables pour l’administration, dans leurs indications, des CAR-T cell actuellement disponibles en France.

Cette version s’applique à compter du 1er juin 2021.

Liste analytique au format Excel.

Le fichier complémentaire au format Excel.

Le guide de lecture et de codage n’est pas modifié.