Recueil des IQSS dossier patient : en raison des problèmes rencontrés sur ALICE la fin de recueil est repoussée au 2 juillet. Tous les outils, pour le recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins de la campagne 2025, sont en ligne. (cf. page dédiée sur le site de la HAS)***** IQSS Antibiothérapie et PSY ambulatoire -> les deux thèmes sont réactivés *****- Le lancement de la campagne pour l’indicateur VAG est prévue pour le 2 juin 2025.
- ICSHA pour le 1er septembre 2025.
- L’expérimentation par retour aux dossiers de l’indicateur mesurant les hémorragies du post-partum (HPP) est ouverte depuis le 31 janvier 2025 (données PMSI 2023)
HAS-Ouverture de la campagne de recueil 2025 des IQSS dossier patient
La campagne 2025 des indicateurs recueillis à partir du dossier patient est désormais ouverte jusqu’au lundi 30 Juin 2025.
Thèmes concernés (données 2024) :
-
Secteur MCO :
o Dossier du Patient (MCO) : Coordination à la sortie et prise en charge de la douleur
-
Secteur HAD :
o Dossier du Patient (HAD) : Coordination des prises en charge et pratique clinique
-
Secteur SMR :
o Dossier du Patient (SMR) : Coordination à la sortie et prise en charge de la douleur
-
Secteur psychiatrie et santé mentale :
La plateforme QUALHAS est accessible et les outils (fiches descriptives, grilles et consignes) sont en ligne sur le site de la HAS.
Pour plus d’information sur le processus, nous vous invitons à consulter le diaporama « méthodes et outils ».
N.B. : le recueil suivant est toujours en cours et est optionnel : HPP – mesure des hémorragies du post-partum
IQSS 2025 : publication du calendrier
La HAS a publié son courrier d’information générale décrivant les recueils IQSS en 2025 et le calendrier afférent à ces actions.
Pour l’essentiel, les recueils sont échelonnés :
- Du 1er avril au 30 juin 2025 pour les indicateurs à partir du dossier patient ;
- Du 2 au 30 juin 2025 pour l’indicateur sur la couverture vaccinale antigrippale du personnel hospitalier ;
- Du 1 au 30 septembre 2025 pour l’indicateur concernant la consommation des solutions hydroalcooliques
- Les mesures PMSI prévues seront restituées en fin d’année 2025.
IQSS 2024 : fin prochaine de la période de recueil des IQSS mesurés à partir du dossier patient
La HAS rappelle aux établissements concernés que la période de recueil de ces indicateurs se terminera le 30 juin 2024 :
Chirurgie ambulatoire
- Evaluation à l’admission de l’éligibilité à l’intervention
- Anticipation de la prise en charge de la douleur
- Evaluation du patient pour la sortie de la structure
- Qualité de la lettre de liaison à la sortie
- Contact entre la structure et le patient entre J+1 et J+3
Psychiatrie – hospitalisation à temps plein
- Evaluation cardio-vasculaire et métabolique chez les patients adultes
- Repérage et proposition d’aide à l’arrêt des addictions chez les patients adultes
- Evaluation gastro-intestinale chez les patients adultes
SMR
- Projet de soins projet de vie
HAD
- Coordination de la prise en charge
- Suivi du poids
- Tenue du dossier patient
MCO
- Bonnes pratiques de précautions complémentaires contact
La compagne VAG TCH « Vaccination anti-grippale du personnel hospitalier » qui repose sur un questionnaire est également concernée par cette date butoir du 30 juin 2024.
[HAS / QualHAS] Simplification du processus de tirage au sort : information aux établissements
La HAS et l’ATIH communiquent sur la simplification du processus de tirage au sort des dossiers à analyser dans le cadre du recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS).
Comme chaque année, un ou plusieurs de ces recueils sont à réaliser au sein des établissements. Cette évolution a un impact sur la manière dont vous identifierez les dossiers à auditer.
Synthétiquement, vous n’aurez plus à utiliser les différents logiciels de tirage au sort (LoTAS).
La simplification entraine les changements suivants :
| Changements | Avant | A partir de 2024 |
| Un seul logiciel | Vous téléchargiez des logiciels LOTAS différents pour chaque thème | Vous téléchargerez le logiciel ALICE pour tous les thèmes |
| Un tirage au sort centralisé | Vous réalisiez avec les LOTAS les tirages au sort | Vous ne ferez plus le tirage au sort : il sera fait par l’ATIH sur le PMSI national |
| La liste des séjours tirés au sort et à auditer est directement intégrée dans QualHAS par l’ATIH | Vous transmettiez à QualHAS la liste des séjours tirés aux sort | Vous ne transmettrez plus la liste des séjours à auditer.
Elle est implémentée par l’ATIH dans QualHAS |
| Le logiciel ALICE sert uniquement à identifier le dossier à auditer | Chaque LoTAS permettait de retrouver l’identité du patient associée les séjours concernés | ALICE édite un fichier contenant des informations permettant d’identifier le séjour.
Vous aurez ensuite à identifier le patient |
Plus précisément, auparavant le logiciel LoTAS permettait à chaque établissement de générer la liste des dossiers tirés au sort à partir des archives PMSI locales. Dorénavant, le tirage au sort est effectué par l’ATIH et le logiciel unique ALICE génère des données de correspondance permettant d’apparier l’identifiant d’un séjour sélectionné de la base nationale PMSI, issu du tirage au sort, avec les données conservées localement par votre établissement.
Ainsi, vous n’avez plus à effectuer une grande partie des tâches préalables à l’audit des dossiers.
Le logiciel ALICE est téléchargeable à cette adresse : https://www.atih.sante.fr/modal_forms/nojs/connect/lot/3778. Un manuel d’utilisation accompagne ce programme.
IQSS 2024 : indicateurs HAS mesurés en 2024
La HAS a adressé son courrier d’information annuel aux établissements le 08/01/2024. Le recueil de données aura lieu cette année :
- En continu du 3 octobre 2023 au 1er octobre 2024 pour la mesure de l’expérience et de la satisfaction du patient hospitalisé (dispositif e-Satis) ; nous vous rappelons qu’il est nécessaire d’informer le patient sur l’utilisation de son adresse e-mail ;
- Du 1er avril au 28 juin 2024 pour les indicateurs recueillis à partir du dossier patient ;
- Du 3 au 28 juin 2024 pour l’indicateur sur la couverture vaccinale antigrippale du personnel hospitalier ;
- Du 2 au 30 septembre 2024 pour l’indicateur concernant la consommation des solutions hydroalcooliques.
Le tableau des différents recueils est disponible ci-dessous :
Recueil données ICSHA : clôture le 29/9/2023 sans report possible
La HAS attire notre attention « sur le caractère « obligatoire » du recueil ICSHA (consommation des solutions hydro-alcooliques). La plateforme sera clôturée le 29 septembre au soir, sans report possible. »
Toutes les outils, consignes de remplissage et informations utiles sont publiées sur le site de la HAS : https://www.has-sante.fr/jcms/c_2022303/fr/iqss-2023-consommation-des-solutions-hydroalcooliques-icsha-campagne-de-recueil-de-l-indicateur-de-qualite-et-de-securite-des-soins#toc_1_2_1
L’ATIH rappelle que si vous ne réalisez pas le recueil des indicateurs, l’établissement de santé sera considéré comme « non répondant » à la campagne nationale de recueil. Il en résultera :
- pour la procédure de certification, un impact sur le critère impératif 3.7-03 « les IQSS sont communiqués, analysés, exploitées à l’échelle de l’établissement ». A défaut de recueil, cet attendu ne peut être satisfait ;
- pour la diffusion publique : l’affichage de la mention « non répondant » pour une durée de 2 ans sur les sites de diffusion publique et dans l’open-data ;
- un impact négatif dans les dispositifs du ministère qui utilisent ces résultats, comme ceux du financement à la qualité.
Recueil de l’indicateur ICSHA (Consommation des solutions hydroalcooliques)
La plateforme QualHas pour le recueil de l’indicateur ICSHA (Consommation des solutions hydroalcooliques) sur données 2022 est ouverte depuis début septembre.
Vous avez jusqu’au 29 septembre 2023 pour effectuer la saisie.
Les outils pour cet indicateur sont disponibles sur le site internet de la HAS :https://has-sante.fr/jcms/c_2022303/fr/iqss-2023-consommation-des-solutions-hydroalcooliques-icsha-campagne-de-recueil-de-l-indicateur-de-qualite-et-de-securite-des-soins.
Pour toute question, vous pouvez contacter la HAS à contact.iqss@has-sante.fr
Disponibilité des résultats indicateurs DPA-MCO / DPA SMR / DPA HAD / SMHOSP
La HAS informe de la publication sur Qualhas des résultats individuels et comparatifs des indicateurs 2023 entrant dans l’IFAQ.
[HAS] Rappel des recueils d’IQSS 2023
Afin de vous assurer une bonne lisibilité des recueils 2023, voici un rappel de l’ensemble des dates de tous les recueils d’indicateurs de qualité et sécurité des soins, prenant en compte le changement de calendrier des recueils dossier patient :
