PMSI 2027 : les principales nouveautés annoncées par l’ATIH

DOSSIER PMSI 2027

La campagne PMSI 2027 comporte plusieurs évolutions importantes en MCO et en HAD. Certaines constituent de véritables réformes du modèle de recueil et de financement, en particulier pour la dialyse et la radiothérapie.

Ce premier article propose une vue d’ensemble. Des articles spécifiques détaillent ensuite les principales évolutions.

Dans ce dossier : MCO 2027 : classification et groupage · Réforme de la dialyse · Réforme de la radiothérapie · HAD 2027 : MP04 et MP30

Une campagne 2027 qui commence plus tôt

Premier changement à intégrer : le calendrier.

L’ATIH avance ses webinaires et la publication de sa documentation afin de tenir compte de la mise en œuvre des campagnes tarifaires dès le 1er janvier.

Les présentations des nouveautés MCO et HAD interviennent ainsi dès septembre, celles concernant le SMR et la psychiatrie devant suivre.

Pour les établissements, cette évolution signifie que la préparation de la campagne suivante doit désormais commencer bien avant la fin de l’année.

e-PMSI : nouvelle chaîne de traitement à partir du M1 2027

L’ATIH poursuit son désengagement de SAS.

Le M12 2026 reste traité avec la chaîne actuelle, afin de sécuriser la clôture de la campagne.

La nouvelle chaîne de traitement sans SAS doit ensuite entrer en fonctionnement à compter du M1 2027, avec un déploiement progressif des fonctionnalités.

Un nouveau webinaire et une phase de test sont prévus afin de permettre aux établissements de se familiariser avec ce nouvel environnement.

Druide : mise à jour automatique des référentiels

À partir du M10 2026, Druide doit pouvoir actualiser automatiquement ses référentiels.

Cette évolution devrait limiter les mises à jour logicielles mensuelles uniquement destinées à intégrer de nouvelles versions de référentiels.

Elle suppose néanmoins que les communications nécessaires avec l’ATIH soient autorisées par les infrastructures réseau des établissements.

La version et l’intégrité des référentiels seront contrôlées lors des contrôles de données et des transmissions.

PLAGE : la double authentification se généralise

Les accès aux outils ATIH vont progressivement bénéficier d’une authentification renforcée par un code envoyé par courrier électronique.

Cette évolution impose de disposer de comptes nominatifs associés à une adresse électronique professionnelle valide.

Les établissements utilisant encore des comptes génériques ou des identifiants partagés devront donc revoir leurs pratiques et leurs habilitations.

MCO : la CMD 06K passe de 5 à 17 racines

L’une des principales évolutions de classification concerne l’interventionnel digestif.

La CMD 06K actuelle ne comporte que cinq racines et décrit imparfaitement une activité devenue très diversifiée.

La classification 2027 distingue beaucoup plus finement les actes endoscopiques et vasculaires, les localisations digestives, les objectifs thérapeutiques et les endoscopies multiples.

Résultat : la CMD 06K passe de 5 à 17 racines.

Certains séjours actuellement classés dans des racines médicales rejoindront également des racines interventionnelles.

À lire : PMSI MCO 2027 : nouvelle classification digestive, groupage et nouveautés du RSS

Dialyse : passage à la séquence hebdomadaire

La dialyse fait l’objet d’une réforme beaucoup plus profonde.

Le financement sera désormais organisé autour de séquences hebdomadaires, avec production d’un RSS regroupant les actes de dialyse chronique réalisés au cours d’une même semaine.

Une classification spécifique est mise en place avec de nouveaux forfaits, de nouvelles règles de groupage et des suppléments pour certaines situations.

Les caractéristiques du patient devront également être recueillies, même si leur effet sur la valorisation est neutralisé en 2027.

Au-delà du financement, cette réforme constitue un important chantier informatique : actes, horaires, unités médicales et informations cliniques devront parvenir correctement jusqu’au logiciel PMSI.

À lire : PMSI 2027 : comprendre la réforme du financement et du recueil de la dialyse

Radiothérapie : passage à une logique d’épisode

La radiothérapie constitue l’autre grande réforme de financement présentée pour 2027.

Le changement de logique est comparable, dans son ampleur, à celui de la dialyse : il ne s’agit plus seulement de valoriser des séances successives, mais de décrire un épisode complet de traitement.

La nouvelle classification s’appuie notamment sur le diagnostic principal Z51.02, de nouveaux actes CCAM et une classification permettant d’aboutir à 31 forfaits d’épisode.

Des suppléments sont prévus pour certaines situations particulières : obésité ou handicap, pédiatrie, anesthésie générale et ré-irradiation.

Le PMSI devra ainsi être capable de reconstituer l’ensemble du traitement dans un RSS unique correspondant à l’épisode de radiothérapie.

La réforme reste toutefois dépendante du cadre législatif permettant la convergence du financement entre secteurs. Un scénario de retour au dispositif antérieur est donc prévu si les conditions nécessaires à son entrée en vigueur ne sont pas réunies.

À lire : Radiothérapie 2027 : comprendre le nouveau financement par épisode

HAD : création du MP30

En HAD, le MP04 consacré aux soins palliatifs et à la fin de vie est remanié, avec notamment une meilleure prise en compte de la sédation.

Mais la principale nouveauté est la création du MP30 « patient hospitalo-requérant ».

Ce nouveau mode de prise en charge vise les patients fragiles ou à haut risque de décompensation nécessitant une prise en charge particulièrement intensive à domicile.

Son utilisation repose sur plusieurs critères cliniques et organisationnels cumulatifs.

La traçabilité dans le dossier patient devient donc déterminante.

À lire : PMSI HAD 2027 : nouveau MP30 et évolution du MP04

Biologie : arrivée du FICHCOMP NABM

Les actes innovants relevant du RIHN restent recueillis en 2027, mais certains rejoignent progressivement le droit commun après leur évaluation.

Pour certains actes inscrits à la NABM, un financement complémentaire sera néanmoins maintenu.

Le fichier utilisé pour leur déclaration évolue vers un FICHCOMP NABM, permettant la transmission des actes concernés à l’ATIH puis leur financement complémentaire, notamment pour les établissements ex-DG.

La liste précise des actes concernés reste à préciser.

Bronchiolite et Handibloc

Le dispositif de prévention de la bronchiolite est reconduit jusqu’à la fin de 2026 selon les modalités actuelles, avec un financement de l’ordre de 225 euros par injection. Les modalités applicables à partir du 1er janvier 2027 doivent encore être précisées.

Le dispositif Handibloc, destiné à certaines prises en charge ambulatoires complexes de patients en situation de handicap, entraîne quant à lui l’apparition d’une nouvelle modalité de la variable « contexte patient » dans le RSS.

Cette évolution ne concernera directement que les établissements participant au dispositif.

CIM-11 : l’expérimentation se poursuit

L’expérimentation de CIM-11 a concerné douze établissements MCO et environ 9 000 séjours.

L’objectif reste le remplacement à terme de CIM-10 par CIM-11.

Le calendrier de généralisation est cependant en cours de révision : il ne s’agit donc pas d’une bascule immédiate pour 2027.

Ce qu’il faut retenir

Toutes les nouveautés PMSI 2027 n’ont pas la même portée.

Certaines nécessitent essentiellement une mise à jour des pratiques de codage ou des logiciels.

D’autres constituent de véritables transformations organisationnelles.

C’est particulièrement le cas de la dialyse et de la radiothérapie, qui passent toutes deux d’une logique centrée sur les séances à une logique de séquence ou d’épisode nécessitant de reconstruire une prise en charge dans le PMSI.

La préparation de 2027 devra donc associer non seulement les DIM, mais également les services cliniques, les équipes de facturation, les DSI et les éditeurs.

Dossier PMSI 2027

MCO : Classification, groupage et nouveautés du RSS

Dialyse : Comprendre la réforme du financement et du recueil

Radiothérapie : Comprendre le nouveau financement par épisode

HAD : Nouveau MP30 et évolution du MP04

Radiothérapie 2027 : comprendre le nouveau financement par épisode

DOSSIER PMSI 2027

Après plusieurs années de travaux, la réforme du financement de la radiothérapie doit franchir une étape importante en 2027.

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Comme pour la dialyse, il ne s’agit pas d’une simple modification tarifaire : la réforme change l’unité même de description et de financement de l’activité.

La logique retenue est celle de l’épisode de radiothérapie.

De la séance à l’épisode de traitement

La radiothérapie est par nature constituée d’une succession de séances appartenant à un même traitement.

La réforme cherche à raisonner non plus uniquement séance par séance, mais à regrouper les informations correspondant à l’ensemble d’un traitement dans un même épisode.

Le PMSI devient ainsi le support permettant de décrire les caractéristiques de cet épisode et d’en déterminer le forfait.

Une classification spécifique

La nouvelle organisation s’intègre dans la CMD 29.

Le diagnostic principal utilisé pour identifier ces prises en charge est Z51.02.

La description du traitement repose également sur de nouveaux actes CCAM, nécessaires pour caractériser les techniques et les différentes composantes de l’épisode.

La qualité et l’exhaustivité du recueil de ces actes deviennent donc directement déterminantes pour le classement.

31 forfaits d’épisode

La nouvelle classification prévoit 31 forfaits d’épisode.

L’objectif est de différencier les traitements selon leurs caractéristiques plutôt que de financer uniformément une succession de séances.

La valorisation ne repose donc plus uniquement sur le nombre de passages : elle cherche à prendre en compte la nature du traitement réalisé au cours de l’épisode.

Des suppléments pour certaines situations

Plusieurs situations particulières peuvent entraîner des contraintes ou des ressources supplémentaires.

Des suppléments sont ainsi prévus pour prendre en compte :

  • l’obésité ou le handicap, lorsqu’ils complexifient la réalisation du traitement ;
  • la pédiatrie ;
  • le recours à une anesthésie générale ;
  • la ré-irradiation.

Ces éléments devront donc pouvoir être identifiés de manière fiable dans le recueil.

Un RSS unique pour le traitement

Le changement majeur pour les équipes PMSI est la constitution d’un RSS unique correspondant au traitement de radiothérapie.

Il ne s’agit donc plus simplement de transmettre une succession indépendante de séances.

Le système d’information doit être capable de rattacher correctement les différentes composantes du traitement à un même épisode.

Cette évolution pose immédiatement plusieurs questions pratiques : comment identifier le début et la fin de l’épisode ? Comment rattacher les actes au bon traitement ? Comment gérer les modifications intervenant en cours de prise en charge ? Comment garantir que l’ensemble des informations nécessaires parvienne jusqu’au PMSI ?

Ces questions devront être traitées conjointement par les équipes de radiothérapie, le DIM et les éditeurs.

Une réforme qui concerne directement les interfaces

Comme pour la dialyse, le risque principal est que les informations existent dans le logiciel métier mais ne soient pas toutes transmises au PMSI.

Le chantier 2027 doit donc inclure une vérification des interfaces entre le système d’information de radiothérapie et le logiciel PMSI.

Il faudra notamment s’assurer que les nouveaux actes et les caractéristiques permettant de déterminer le forfait d’épisode sont disponibles et correctement transmis.

La réforme doit ainsi être abordée comme un projet associant radiothérapeutes, physiciens médicaux selon les besoins du circuit local, DIM, facturation, DSI et éditeurs.

Une entrée en vigueur qui reste conditionnée

La présentation ATIH attire cependant l’attention sur une particularité importante de cette réforme.

Le nouveau modèle s’inscrit dans un objectif de convergence du financement de la radiothérapie entre les secteurs hospitalier et libéral.

Sa mise en œuvre dépend donc du cadre législatif nécessaire à cette convergence.

L’ATIH prévoit en conséquence un scénario de retour en arrière permettant de conserver ou rétablir les modalités antérieures si les dispositions nécessaires n’étaient finalement pas adoptées.

Pour les établissements, la conséquence est paradoxale : il faut préparer techniquement le nouveau dispositif tout en restant attentif aux prochaines décisions réglementaires.

Ce que le DIM peut préparer dès maintenant

La première étape consiste à analyser la manière dont l’activité de radiothérapie arrive actuellement dans le PMSI.

Il faut notamment identifier où sont produits les actes, comment un traitement et ses différentes séances peuvent être reliés, quelles informations sont disponibles dans le logiciel métier et lesquelles sont effectivement transmises.

Il faudra également préparer le paramétrage des nouveaux actes et vérifier la capacité du système à constituer un épisode cohérent et un RSS unique par traitement.

La réforme de la radiothérapie 2027 doit donc être considérée comme un chantier à la fois PMSI, tarifaire et informatique.

Comme pour la dialyse, la difficulté ne résidera probablement pas uniquement dans la compréhension de la nouvelle classification, mais dans la capacité à reconstruire automatiquement et fiablement l’unité de financement attendue à partir des données du système d’information.

Poursuivre le dossier

Vue d’ensemble : Toutes les nouveautés PMSI 2027

MCO : Classification, groupage et nouveautés du RSS

Dialyse : Comprendre la réforme du financement et du recueil

Radiothérapie : Comprendre le nouveau financement par épisode

HAD : Nouveau MP30 et évolution du MP04