Catégorie : MCO

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Nouveautés PMSI MCO 2026 : synthèse du webinaire ATIH

Le webinaire DIM MCO d’octobre 2025 a présenté les grandes nouveautés du PMSI 2026 : évolution des formats, centralisation du support ATIH, réforme des financements, expérimentation CIM-11, refonte des sévérités… Voici le résumé complet et structuré.

Introduction

Le 9 octobre 2025, l’ATIH a réuni les médecins DIM du champ MCO pour son traditionnel webinaire d’automne. Objectif : présenter les nouvelles évolutions du PMSI applicables dès 2026 et les perspectives de réforme à moyen terme.
Entre innovations techniques, modernisation du support et expérimentations, cette édition annonce une année charnière pour les établissements de santé.

1. Un calendrier avancé pour mieux anticiper

Dès 2026, la campagne tarifaire débutera au 1er janvier.
Les webinaires DIM auront désormais lieu début octobre, afin de laisser le temps aux établissements d’intégrer les nouveautés PMSI avant la bascule annuelle.

Objectif : renforcer la préparation et la cohérence des données dès le lancement de campagne.

2. Nouveau support ATIH : lancement de Jira Service Management

Le 3 novembre 2025, l’ATIH centralise l’ensemble de son support sur une plateforme unique : Jira Service Management (JSM).
Les changements clés :

  • arrêt de l’adresse support@atih.sante.fr et du support téléphonique ;
  • fermeture d’Agora (consultation possible, mais plus de nouvelles questions) ;
  • création d’un portail en ligne avec une base de connaissances évolutive.

Objectif affiché : plus d’efficacité et de traçabilité dans le traitement des demandes.

3. VIDHOSP : vers des séjours mieux structurés

Le format V015 devient obligatoire à partir de M10-2025 pour les séjours facturables à l’Assurance Maladie.
En 2026, le format V016 prend le relais et introduit :

  • une structuration par Disciplines Médico-Tarifaires (DMT) ;
  • une nouvelle variable : nombre de disciplines de prestations (3 caractères).

Cette évolution prépare la refonte du chaînage tarifaire et une meilleure lecture des séjours complexes.

4. DRUIDES : intégration et autonomie renforcées

Deux évolutions majeures :

  • Intégration de MATIS (HTNM) et des Lamda HAD dans DRUIDES dès M1 2026 ;
  • Mise à jour des référentiels à la demande, sans mise à jour mensuelle obligatoire.

DRUIDES devrait devenir un outil plus souple et intelligent, avec des contrôles renforcés des fichiers médicaments.

5. Expérimentation des nouvelles sévérités (MCO et SMR)

L’ATIH prépare une refonte profonde de la notion de sévérité, avec une mise en œuvre prévue pour 2028.

  • 4 à 5 niveaux pour le MCO, 3 pour le SMR ;
  • prise en compte de la polypathologie, de l’âge et des facteurs sociaux.

Un webinaire dédié le 16 octobre 2025 a présenté les modèles et outils mis à disposition des établissements.

Objectif : un modèle de sévérité plus réaliste et équitable.

6. Information médicale : focus sur les nouveautés 2026

🔹 Forfait MRC

En vue du financement 2027, le recueil 2026 intégrera de nouvelles règles :

  • au moins 2 consultations néphrologiques/an pour les patients MRC stade 5 ;
  • alignement sur les recommandations HAS.

🔹 Forfait innovation – HIFU

  • Nouvel acte JGND858 (HIFU prostate : High Intensity Focused Ultrasound = ultrasons focalisés de haute intensité) à la CCAM dès le 1er septembre 2025 ;
  • L’acte JGNJ900 Destruction de lésion de la prostate par ultrasons focalisés de haute intensité, par voie rectale reste utilisable jusqu’au 31 décembre 2025.

🔹 Tests HRD (Homologous Recombination Deficiency, ou déficit de recombinaison homologue)

Le recueil 2026 est reconduit via les RSA ou le FICHCOMP Test HRD.

🔹 Beyfortus

Les administrations doivent être déclarées dans FICHCOMP AP-AC, de septembre 2025 à février 2026.

🔹 Expérimentation CIM-11

  • Démarrée en septembre 2025, impliquant 12 établissements et 2 éditeurs ;
  • 8 500 séjours doublement codés (CIM-10 / CIM-11) ;
  • Analyses intermédiaires prévues courant 2026.

7. Réformes à venir : dialyse et radiothérapie

🔸 Dialyse

La réforme du financement est reportée à janvier 2027.
Principes du futur modèle :

  • adoption du PMSI pour tous les acteurs ;
  • forfaitisation hebdomadaire ;
  • prise en compte de la technique, du lieu, de la complexité patient et du créneau horaire.

Des travaux d’enquête de coûts et d’accompagnement éditeurs sont prévus en 2026.

🔸 Radiothérapie

Nouvelles variables RSS 2026 :

  • patient complexe (oui/non),
  • nombre de tumeurs traitées,
  • radiothérapie adaptative,
  • hypofractionnement.

⚠️ En attente de validation par la DGOS.

8. Formats PMSI 2026 et fonction groupage

  • Nouveau format RSS/RSA 023 ;
  • Suppression du FICHCOMP radiothérapie (recueil à blanc en 2025) ;
  • Date d’acte CCAM obligatoire pour tous les actes (erreur bloquante si absente).

Ces ajustements ont pour but une meilleure cohérence entre formats et fonction de groupage.

Conclusion

Le PMSI 2026 devrait marquer une étape de transition majeure :

  • centralisation des outils (JSM, DRUIDES),
  • montée en puissance de la qualité des données,
  • préparation des réformes de financement,
  • expérimentations structurantes comme la CIM-11 et les nouvelles sévérités.

Pour les équipes DIM, 2026 sera une année d’adaptation et de consolidation, avant de profondes transformations à l’horizon 2027-2028.

– Télécharger le diaporama de la présentation

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Dispositif HTNM et engagement maternité

Pour le dispositif HTNM et engagement maternité, les crédits qui seront délégués dans la 3ème circulaire budgétaire 2025 (C3) seront calculés sur les données transmises par les établissements en M08 2025. Les calculs seront faits sur les données transmises et validées à date du 15 octobre.

Dans le cas où les données M08 n’auront pas été transmises, ce sont les dernières transmissions qui seront prises en compte (ex : si les dernières déclarations concernent M07, le montant alloué en C3 2025 sera calculé sur cette base).

Les calculs sur la base des données transmises en M12 2025 seront prises en compte dans les circulaires budgétaire de 2026.

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Recueil RIHN / AHN : Remontée d’activité 2024 : nouveau dépôt

L’ATIH informe qu’une nouvelle extraction des données RIHN  (remontée de l’activité 2024) sera réalisée début septembre.

A ce titre, et de façon exceptionnelle, il sera possible de déposer des fichiers RIHN correctifs, relatifs à l’activité 2024. Ces fichiers doivent être re-traités sur la période M4 2025.

Vous pouvez, si vous le souhaitez, compléter ou modifier vos données RIHN sur la plateforme e-PMSI au plus tard jusqu’au lundi 25 août 2025.

Ce retraitement porte sur une période M4 déjà validée : les modifications ne doivent concerner que vos fichiers RIHN. Il est absolument interdit de renvoyer des fichiers relatifs aux séjours, RSF ACE, Lamda etc.

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Nouveautés 2025 du financement MCO et HAD

L’ATIH a publié une nouvelle notice technique qui détaille les ajustements 2025 concernant le financement des établissements de santé en MCO et HAD. Voici les points clés à retenir :

Évolutions tarifaires

Mesures de soutien ciblées
Pour compenser les difficultés de certaines spécialités post-COVID, des revalorisations tarifaires sont mises en place, notamment pour :

  • Médecine (CMD 01, 05, 06, etc.)

  • Soins palliatifs

  • Pédiatrie

  • Chirurgie lourde

  • Greffes et transplantations

 Évolution moyenne : +0,79% pour les GHS ciblés.

Soins critiques
Les suppléments journaliers en réanimation sont revalorisés de +2,33%.

Évolutions générales (hors ciblage)
Une hausse uniforme est appliquée à tous les GHS et forfaits :

  • +0,2% (secteur ex-DG)

  • +0,4% (secteur ex-OQN)

  • HAD : +1,5% dans les deux secteurs

Coefficients de modulation

  • Géographiques : Revalorisation pour la Guyane, la Réunion, Mayotte, etc.

  • RH : Ajustements selon les statuts (EPS, EBNL, EBL).

  • Prudentiel : Maintenu à -0,7%.

  • Suppression des coefficients de reprise des allègements fiscaux à partir de 2025.

Fin de la sécurisation modulée à l’activité

Le dispositif de sécurisation des recettes mis en place après la crise COVID disparaît dès mars 2025.

En contrepartie, une enveloppe de 235 M€ est prévue pour accompagner les établissements en difficulté.

Dotation forfaitaire garantie (DFG)

Les hôpitaux de proximité continuent à bénéficier d’une DFG, ajustée en 2025 selon l’effet prix moyen.

Nouveaux recueils et codages

🔹 HAD – Article 50 (expérimentation) : Un nouveau recueil « Art50 TMSC » est mis en place pour tracer les traitements systémiques du cancer en HAD dans le cadre d’une expérimentation.


🔹 ENDOTEST (endométriose) : Le forfait I19 est codé indépendamment du séjour hospitalier, même si l’acte est réalisé pendant celui-ci.

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Comprendre le nouveau modèle de sévérité dans le PMSI MCO & SMR : les 5 points clés à retenir

En 2024, l’ATIH a finalisé des travaux sur l’évolution des modèles de sévérité en MCO et SMR et les a présentés lors de 4 groupes de travail.

Les diaporamas de ces groupes de travail, ainsi que les documents associés aux nouveaux modèles sont disponibles en téléchargement.

La mise en œuvre de ces travaux n’est pas encore définie à ce jour. Une expérimentation auprès des établissements de santé sera mise en place courant 2025.

Voici une synthèse des points essentiels de cette publication « Groupage Nouvelles Sévérités ». Ce document explicatif détaille la nouvelle méthode de détermination du niveau de sévérité des séjours hospitaliers, applicable aux champs MCO (Médecine, Chirurgie, Obstétrique) et SMR (Soins Médicaux et de Réadaptation).

1. Un processus en quatre étapes clés

Le modèle de sévérité repose sur un cheminement en quatre temps :

  • Sélection des diagnostics pertinents en excluant les redondances avec le diagnostic principal (DP) et entre eux.
  • Comptage des diagnostics par niveau de gravite.
  • Calcul du niveau de sévérité médicale en fonction du nombre de diagnostics par niveau.
  • Ajustements éventuels via des effets ajoutés (soins palliatifs, FSE, âge).

Ce modèle permet de mieux rendre compte de la complexité des séjours.

2. Deux modèles adaptés au MCO et au SMR

Pour chaque champ, deux versions coexistent :

  • En MCO : modèle à 4 ou 5 niveaux de sévérité.
  • En SMR : modèle à 2 ou 3 niveaux.

Le document se concentre sur le modèle à 3 niveaux pour le SMR et sur celui à 4 niveaux pour le MCO. Les principes restent similaires mais les règles d’application varient selon le champ.

3. La sévérité médicale repose sur les DAS significatifs

Après exclusion des redondances, seuls les diagnostics associés significatifs (DAS) non superposables et pertinents sont pris en compte. Chaque DAS est associé à un niveau de gravite (2 à 4) et une dimension clinique (pneumo, cardio, gastro…).

Les DAS conservés doivent appartenir à des dimensions différentes, et leur niveau le plus élevé est retenu pour le calcul.

4. Des effets correcteurs modulent le niveau final

Trois facteurs peuvent augmenter le niveau de sévérité final :

  • Les soins palliatifs (Z51.5)
  • Certains facteurs socio-environnementaux (FSE) (ex. logement insalubre, absence de couverture sociale, contexte social)
  • L’âge du patient, en fonction de la racine du GHM et du niveau médical calculé

Par exemple, un patient MCO de plus de 79 ans avec un niveau médical à 1 peut voir son niveau final porté à 2, voire 3.

Ce nouveau modèle est décrit comme susceptible d’améliorer la pertinence du groupage, de mieux refléter la charge en soins, et d’éclairer les enjeux médicaux et sociaux autour du séjour hospitalier.

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HAS-Ouverture de la campagne de recueil 2025 des IQSS dossier patient

La campagne 2025 des indicateurs recueillis à partir du dossier patient est désormais ouverte jusqu’au lundi 30 Juin 2025.

Thèmes concernés (données 2024) :

  1. Secteur MCO :

o   Dossier du Patient (MCO) : Coordination à la sortie et prise en charge de la douleur 

o   Taux de patients hospitalisés ayant une prescription d’antibiotiques inférieure ou égal à 7 jours, ou justifiée pour une durée supérieure, pour infection respiratoire basse

  1. Secteur HAD :

o   Dossier du Patient (HAD) : Coordination des prises en charge et pratique clinique

  1. Secteur SMR :

o   Dossier du Patient (SMR) : Coordination à la sortie et prise en charge de la douleur

  1. Secteur psychiatrie et santé mentale :

o   Prise en charge ou vigilance de l’état somatique en établissement de santé » et « Coordination entre l’hôpital et la ville » (Ambulatoire)

o   Prise en charge somatique en établissement de santé », et « Coordination entre l’hôpital et la ville » (hospitalisation à temps plein)

La plateforme QUALHAS est accessible et les outils (fiches descriptives, grilles et consignes) sont en ligne sur le site de la HAS.

Pour plus d’information sur le processus, nous vous invitons à consulter le diaporama « méthodes et outils ».

N.B. : le recueil suivant est toujours en cours et est optionnel : HPP – mesure des hémorragies du post-partum

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Nouvelles règles de facturation des suppléments « STF » de soins intensifs

Arrêté du 26 février 2025 modifiant l’arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d’hospitalisation à domicile

https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2025/2/26/TSSH2504725A/jo/texte

L’arrêté du 19 février 2015 susvisé est ainsi modifié :
1° A l’article 7, le c du 1° est ainsi rédigé :
« c) Un supplément dénommé “ soins intensifs ” (STF) pour chaque journée où le patient est pris en charge soit :

«-dans une unité de réanimation autorisée et que les conditions définies aux a et b du présent 1° ne sont pas remplies ;
«-dans une unité de soins intensifs de spécialité autorisée ou reconnue par contrat conclu entre l’établissement et l’agence régionale de santé, y compris dans une chambre d’une unité d’hématologie équipée d’un système de traitement et de contrôle de l’air réduisant les risques de contamination microbienne par voie aérienne ;
«-dans une unité de soins intensifs polyvalents ou polyvalents dérogatoires autorisée et que l’une des conditions suivantes est remplie :
«-le patient a été directement transféré depuis une unité de réanimation autorisée et sa prise en charge dans cette unité a donné lieu à facturation du supplément mentionné au a ou au b du présent 1° ;
«-le patient présente un indice de gravité simplifié (IGS) d’une valeur supérieure ou égale à 7, après déduction des points générés par le critère de l’âge, et le diagnostic établi correspond à l’un des diagnostics, associé le cas échéant à un acte, fixé par la liste 1 ou pour les enfants de moins de 18 ans fixé par la liste 3, figurant en annexe 8 du présent arrêté. Pour les patients de moins de 18 ans, la valeur de l’IGS n’est pas prise en compte ;
«-le patient présente un indice de gravité simplifié (IGS) d’une valeur supérieure ou égale à 15, après déduction des points générés par le critère de l’âge ;
«-un acte de la liste 2 établie en annexe 8 du présent arrêté a été effectué.

« Les établissements pratiquant l’activité de soins critiques adulte ou pédiatrique à la date d’ouverture de la période de dépôt de demande d’autorisation mentionnée à l’article R. 6122-28 du code de la santé publique dans les conditions prévues à l’article R. 6122-29 du même code peuvent facturer les suppléments mentionnés aux a, b et c du présent 1°, s’il y a lieu, à compter de la notification de leur autorisation. » ;
2° Après le dernier alinéa de l’article 17 est ajouté un alinéa ainsi rédigé :
« La facturation de ce forfait ne peut être cumulée avec celle d’aucun autre forfait mentionné à l’article R. 162-33-1 du code de la sécurité sociale » ;
3° Aux articles 20 et 21, le dernier alinéa est supprimé.