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HAS 2026 : ce qui change (et ce qu’il faut anticiper) sur les IQSS

La HAS informe l’ensemble des établissements de santé du dispositif national de recueil des indicateurs de qualité et de sécurité des soins (IQSS) pour 2026. Le courrier rappelle le périmètre des indicateurs, le calendrier et les obligations liées aux données personnelles.

1) Un recueil national, parfois au niveau “juridique”

Comme les années précédentes, le recueil est réalisé au niveau géographique. Exception : certains indicateurs sont recueillis au niveau juridique, notamment ceux concernant la psychiatrie et la couverture vaccinale antigrippale du personnel hospitalier.

2) Calendrier 2026 : les dates clés à retenir

  • e-Satis (expérience/satisfaction patient) : 4 mesures (MCO, chirurgie ambulatoire, SMR, psychiatrie adulte) avec arrêt des bases au 30 septembre 2026 pour le calcul annuel.
  • Nouveau e-Satis “hygiène des mains” (MCO) : recueil sur 3 mois à partir de la semaine du 2 mars 2026 ; résultats non diffusés publiquement.
  • Indicateurs à partir du dossier patient (QualHAS) : recueil du 1er avril au 30 juin 2026.
  • Vaccination antigrippale du personnel : recueil du 2 au 30 juin 2026.
  • Consommation de SHA : recueil du 1er au 30 septembre 2026.
  • Indicateurs PMSI : restitution en fin d’année 2026.

3) Quels indicateurs en 2026 ? (panorama rapide)

Le tableau en annexe liste les indicateurs par champ (page 3) :

  • Expérience patient (e-Satis) : MCO >48h, chirurgie ambulatoire, SMR (diffusion publique prévue), psychiatrie adulte (pas de diffusion publique), hygiène des mains (pas de diffusion), maternité “si validé” (pas de diffusion).
  • MCO – Dossier patient : précautions complémentaires “contact” ; processus en chirurgie ambulatoire (éligibilité, douleur, sortie, lettre de liaison).
  • PMSI : infections du site opératoire après PTH et PTG ; mortalité à 30 jours post-IDM (indicateur de vigilance, non diffusé).
  • Psychiatrie (temps plein) – Dossier patient : évaluation cardio-métabolique, repérage/addictions (diffusés), évaluation gastro-intestinale (non diffusée).
  • SMR – Dossier patient : projet de soins/projet de vie ; dépistage troubles nutritionnels.
  • HAD – Dossier patient : tenue du dossier, coordination, suivi du poids.
  • Multi-secteurs – Questionnaire établissement : consommation SHA ; vaccination grippe (diffusion “en discussion” en 2026, sous réserve).

NB : la diffusion publique de certains indicateurs est indiquée “en attente de parution de l’arrêté ministériel”.

4) RGPD : deux traitements à ne pas oublier

La HAS insiste sur un point opérationnel :

  • La collecte des coordonnées des patients pour e-Satis est un traitement de données personnelles dont l’établissement est responsable et doit informer les patients.
  • Le recueil via QualHAS (dossier patient, et PMSI) est également un traitement imposant information des patients.
    La HAS renvoie à deux notices d’information publiées sur ces traitements.

5) En bonus : expérimentations 2026

Deux expérimentations “ouvertes” sont mentionnées (page 3) :

  • Expérience patient aux urgences : démarrage envisagé avril 2026.
  • Expérience patientes en maternité : expérimentation déjà ouverte depuis octobre 2025.

 

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Tarifs MCO & SMR : évolution 2026 = 0% / tarifs HAD = +1%

Le Ministère de la Santé a indiqué dans un communiqué du 26/12/2025 que les tarifs hospitaliers pour les activités de MCO et de SMR resteraient stables en 2026, soit une évolution de 0%, que les établissements relèvent du secteur public ou du secteur privé. L’évolution des tarifs avait été pour 2025 de 0,5% pour les activités de MCO (hors « revalorisation ciblée ») et de SMR.

Le coefficient prudentiel appliqué aux tarifs hospitaliers est également stabilisé, dans un contexte où l’activité hospitalière demeure particulièrement dynamique, précise le ministère. Ce coefficient avait été fixé à 0,7% en 2025.

Les tarifs de l’HAD évolueront de +1% en 2026, pour l’ensemble des établissements concernés afin de soutenir le virage ambulatoire.

Le communiqué rappelle qu’à partir de 2026, il a été prévu que la campagne tarifaire débute en janvier et non plus en mars.

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Nouveautés PMSI 2026 : champs MCO – HAD – SMR – Psychiatrie

La notice N° ATIH-294-9-2025 du 21 novembre 2025 informe les établissements de santé des nouveautés 2026 relatives au recueil et au traitement des informations médicalisées dans les différents champs d’activité hospitalière.

Au-delà des annexes relatives à chaque champ d’activité hospitalière, cette notice comporte une annexe dite « interchamps » dont les consignes s’appliquent à plusieurs champs d’activité, ainsi qu’une annexe dite « nomenclatures »

L’édition 2026 apporte peu de bouleversements structurels, mais plusieurs ajustements importants dans chaque champ d’activité.

 

1. MCO – Médecine, Chirurgie, Obstétrique

Mise à jour de l’arrêté PMSI

L’arrêté PMSI MCO est actualisé : nouvelles annexes (CIM-10, CCAM descriptive, Guide méthodologique, Manuel GHM). L’ensemble est applicable dès le 1er janvier 2026.

Modifications de codage et de recueil

GHS majoré pour l’acte JGND858 (HIFU prostate)

  • L’acte JGND858 génère désormais un GHS majoré.
  • L’acte JGNJ900 est supprimé.

Recueil des tests HRD

Le FICHCOMP HRD est reconduit pour 2026.
Les tests en ACE restent exclus.

Prévention bronchiolite (VRS)

Les modalités de recueil de l’hiver 2025–2026 se poursuivent, via les mécanismes AAC pour les UCD administrées.

HTNM & MRC → migration dans DRUIDES

En 2026, HTNM et MRC sont transmis via DRUIDES (fin de MATIS).

Nouveaux forfaits Prélèvements d’Organes

Création des forfaits :

  • POB : prélèvement avec recours à CRN mobile
  • POE : pose/surveillance CRN mobile
    Ils sont obligatoirement codés ensemble.

Date obligatoire pour les actes CCAM

Une erreur bloquante dans le groupage apparaît si la date d’acte est absente.

Réformes dialyse & radiothérapie reportées

Les nouvelles variables RSS sont neutralisées en attendant 2027.

Formats 2026

  • RSS : versions 023 et 123, ajout de fillers.
  • Pas de nouveaux FICHCOMP (sauf mise à jour PO).
  • Suppression du FICHCOMP radiothérapie.

2. SMR – Soins Médicaux et de Réadaptation

Mise à jour réglementaire

Les annexes (CIM-10, CCAM descriptive, Guide méthodologique, GME, CSAR) sont actualisées pour application semaine 1/2026.

Changement majeur : la semaine à cheval sur deux années

En PMSI SMR, le recueil se fait par semaine ISO.
À partir de 2026, la semaine chevauchante doit être transmise deux fois :

  1. M12 de l’année N-1
    – Valorisation avec classification et tarifs N-1
    – Journées N-1 seulement
  2. M1 de l’année N
    – Valorisation avec classification et tarifs N
    – Journées N seulement

Exemple : semaine du 29/12/2025 au 4/01/2026 à transmettre en M12 2025 et M1 2026.

Ce mécanisme évite les incohérences tarifaires pour :

  • HP
  • HC < 90 jours et ≥ 90 jours
  • fusions d’établissements

CSAR

  • 2026 : année de transition (CSARR ou CSAR possibles)
  • 2027 : CSAR obligatoire

Formats

Aucun changement pour RHS, RSF, FICUM, FICHCOMP.
VID-HOSP suit les évolutions interchamps.

3. HAD – Hospitalisation à Domicile

Mise à jour réglementaire

Actualisation des annexes CIM-10, CCAM descriptive et Guide méthodologique.

Consignes de recueil

Aucun changement pour 2026.

Migration LAMDA vers DRUIDES

Les fonctionnalités LAMDA HAD s’intègrent à DRUIDES dès M1 2026.

Formats

Aucun changement du RPSS, aucun nouveau FICHCOMP.

4. Psychiatrie

Mise à jour de l’arrêté PMSI

Le recueil évolue suite à l’arrêté du 4 juillet 2025 sur les modes de prise en charge, remplaçant l’arrêté de 1986.

Refonte du RIM-P

Changement terminologique

  • Les natures deviennent formes de prise en charge.
  • Les modes définissent désormais la prise en charge (temps complet, partiel, ambulatoire).

Temps partiel

  • HdJ : inchangé.
  • Hôpital de nuit : maintenu à titre transitoire.
  • Ateliers thérapeutiques : supprimés du recueil (à décrire via HdJ).

Temps complet

  • Unités d’hospitalisation : fonctionnement inchangé.
  • Post-cure → Centre de soins post-aigus (CeSPA).
  • Centre de crise → Centre d’accueil et de crise (CAC).
  • Séjour thérapeutique : supprimé du recueil.
  • AFT : AVQ non recueillies ; actes ambulatoires possibles.

Ambulatory

  • CMP : sans changement.
  • CATTP → CATTG (nouveau libellé).
  • Nouveau mode : Soins à domicile (y compris soins en AFT).
  • Maintien de la forme « autres dispositifs ambulatoires ».

Activités spécifiques régionales (ASR)

EMPP

  • Recueil autorisé.
  • Forme : Soins à domicile.
  • Nouveau type d’unité dans FICUM-PSY.
  • Actes « dans la cité » → lieu L13.

EMPPA

  • Même logique : Soins à domicile + nouveau type d’unité.

Formats

  • RPS : suppression des ateliers thérapeutiques ; libellés CeSPA et CAC.
  • RAA : CATTG remplace CATTP ; création de la modalité 33 Soins à domicile.
  • FICUM-PSY : nouveaux types d’UM 331 (EMPP) et 332 (EMPPA).

5. Interchamps : VID-HOSP et DRUIDES

VID-HOSP V016

  • « Nombre de disciplines » = 0 autorisé si séjour non facturable.
  • Capacité étendue à 4 caractères.

DRUIDES 2026

  • HAD : intégration LAMDA (M1).
  • SMR & MCO : intégration HTNM (M1) et MRC (S1).
  • Mise à jour automatisée des référentiels (médicaments, Finess…).

 

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Mise en Œuvre de Druides en HAD

Pour accompagner la mise en œuvre de DRUIDES-HAD à compter de l’envoi du lot M08-2025, l’ATIH met à disposition des liens dédiés sur son site :

Par ailleurs, une version Test du logiciel DRUIDES HAD est téléchargeable depuis le lien « espace-de-telechargement »: https://www.atih.sante.fr/plateformes-de-transmission-et-logiciels/logiciels-espace-de-telechargement/id_lot/4138

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Nouveautés 2025 du financement MCO et HAD

L’ATIH a publié une nouvelle notice technique qui détaille les ajustements 2025 concernant le financement des établissements de santé en MCO et HAD. Voici les points clés à retenir :

Évolutions tarifaires

Mesures de soutien ciblées
Pour compenser les difficultés de certaines spécialités post-COVID, des revalorisations tarifaires sont mises en place, notamment pour :

  • Médecine (CMD 01, 05, 06, etc.)

  • Soins palliatifs

  • Pédiatrie

  • Chirurgie lourde

  • Greffes et transplantations

 Évolution moyenne : +0,79% pour les GHS ciblés.

Soins critiques
Les suppléments journaliers en réanimation sont revalorisés de +2,33%.

Évolutions générales (hors ciblage)
Une hausse uniforme est appliquée à tous les GHS et forfaits :

  • +0,2% (secteur ex-DG)

  • +0,4% (secteur ex-OQN)

  • HAD : +1,5% dans les deux secteurs

Coefficients de modulation

  • Géographiques : Revalorisation pour la Guyane, la Réunion, Mayotte, etc.

  • RH : Ajustements selon les statuts (EPS, EBNL, EBL).

  • Prudentiel : Maintenu à -0,7%.

  • Suppression des coefficients de reprise des allègements fiscaux à partir de 2025.

Fin de la sécurisation modulée à l’activité

Le dispositif de sécurisation des recettes mis en place après la crise COVID disparaît dès mars 2025.

En contrepartie, une enveloppe de 235 M€ est prévue pour accompagner les établissements en difficulté.

Dotation forfaitaire garantie (DFG)

Les hôpitaux de proximité continuent à bénéficier d’une DFG, ajustée en 2025 selon l’effet prix moyen.

Nouveaux recueils et codages

🔹 HAD – Article 50 (expérimentation) : Un nouveau recueil « Art50 TMSC » est mis en place pour tracer les traitements systémiques du cancer en HAD dans le cadre d’une expérimentation.


🔹 ENDOTEST (endométriose) : Le forfait I19 est codé indépendamment du séjour hospitalier, même si l’acte est réalisé pendant celui-ci.

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HAD : Passage au logiciel DRUIDES en M08 2025

Après son déploiement pour le MCO, le SMR et la psychiatrie, le logiciel Druides sera prêt pour l’HAD à partir du M08 2025.

Lors du webinaire de novembre 2024 sur les nouveautés PMSI 2025, avait été annoncé un lancement pour M05 2025. Il est reporté au M08 2025.

A partir de la transmission de données de M08 2025, le logiciel unique Druides intégrera donc l’ensemble des logiciels de collecte et de transmission des données du champ PMSI HAD (Paprica, Paprica Ex-OQN, Visual Groupage HAD, VisualQualité, Fichsup) exception faite du Lamda qui sera intégré à Druides à compter du M01 2026 pour la correction des données d’activité 2025.

Pour accompagner ce changement, l’ATIH prévoit :

  • Une phase de test ouverte à l’ensemble des établissements de juillet à août.
  • Deux webinaires de démonstrations de Druides et de ses fonctions en HAD :
    • mardi 15/07 de 14h à 16h ;
    • jeudi 04/09 de 10h à 12h.
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Nouveau fichier pour les HAD avec la mention Rééducation « HAD-R »

Pour les HAD avec la mention Rééducation « HAD-R », mise en place du fichier FICHCOMP ActesR pour tracer les actes de réadaptation. A partir de mars 2025, ce fichier devient obligatoire pour les structures avec autorisation HAD-R.

Les différentes variables et leurs modalités de codage sont décrites ci-après :

  • La variable « Intervention » est définie comme la réalisation d’un acte de réadaptation par un professionnel de la réadaptation auprès d’un patient. Lorsqu’il y a réalisation d’actes de réadaptation au cours d’une séquence avec mention « réadaptation », cette variable doit obligatoirement être codée, selon deux modalités au choix :
    • A minima avec le code unique « 99Z99 ».
    • Les établissements qui le souhaitent, peuvent utiliser un code « Acte » de la nomenclature CSAR pour coder la variable « Intervention ». La liste des actes CSAR est disponible dans le référentiel CSAR.
      Cette variable ne doit être codée que si l’acte a été réalisé dans sa globalité sur une même journée calendaire.
  • La variable « intervenant » désigne le professionnel de la réadaptation ayant contribué à la réalisation de l’acte de réadaptation. Le recueil concerne indifféremment les personnels salariés internes de l’ESHAD et les professionnels de réadaptation libéraux conventionnés avec l’ESHAD.
    • La liste des intervenants autorisés à coder est disponible dans le référentiel CSAR.
    • Si l’acte dont a bénéficié le patient a été réalisé avec la contribution de plusieurs professionnels, chacun des professionnels ayant contribué à la réalisation de l’acte est autorisé à coder la variable « Intervention », associée à la variable intervenant correspondante, et à la modalité « 1 » de la modalité pluriprofessionnelle.
  • Le modulateur de temps doit obligatoirement être codé en association avec le couple de variables Intervention/ Intervenant.
  • Le codage de la date de réalisation est également obligatoire, en association avec le couple de variables Intervention/ Intervenant.

Source : https://www.atih.sante.fr/sites/default/files/public/content/4903/notice_technique_atih-mco-had-smr-psy-2025_2eme_modif.pdf

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HAS-Ouverture de la campagne de recueil 2025 des IQSS dossier patient

La campagne 2025 des indicateurs recueillis à partir du dossier patient est désormais ouverte jusqu’au lundi 30 Juin 2025.

Thèmes concernés (données 2024) :

  1. Secteur MCO :

o   Dossier du Patient (MCO) : Coordination à la sortie et prise en charge de la douleur 

o   Taux de patients hospitalisés ayant une prescription d’antibiotiques inférieure ou égal à 7 jours, ou justifiée pour une durée supérieure, pour infection respiratoire basse

  1. Secteur HAD :

o   Dossier du Patient (HAD) : Coordination des prises en charge et pratique clinique

  1. Secteur SMR :

o   Dossier du Patient (SMR) : Coordination à la sortie et prise en charge de la douleur

  1. Secteur psychiatrie et santé mentale :

o   Prise en charge ou vigilance de l’état somatique en établissement de santé » et « Coordination entre l’hôpital et la ville » (Ambulatoire)

o   Prise en charge somatique en établissement de santé », et « Coordination entre l’hôpital et la ville » (hospitalisation à temps plein)

La plateforme QUALHAS est accessible et les outils (fiches descriptives, grilles et consignes) sont en ligne sur le site de la HAS.

Pour plus d’information sur le processus, nous vous invitons à consulter le diaporama « méthodes et outils ».

N.B. : le recueil suivant est toujours en cours et est optionnel : HPP – mesure des hémorragies du post-partum

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Notice technique ATIH : Campagne tarifaire et budgétaire 2025 – Nouveautés PMSI Champs MCO – HAD – SMR – Psychiatrie

 

L’ATIH a publié le 20 décembre 2024 la notice présentant les nouveautés du PMSI pour 2025, applicables à partir de mars 2025, avec des spécificités pour chaque champ.

Parmi les points importants de cette notice de 32 pages :

Champs MCO (Médecine, Chirurgie, Obstétrique)

  1. Modifications des recueils et codages :
    • Recueil Maladie Rénale Chronique (MRC) : nouvelles variables pour les pathologies chroniques (ex : ratio albuminurie/créatinurie pour la maladie rénale chronique).
    • Évolution des autorisations pour les unités de soins intensifs polyvalents (USIP) et soins critiques.
    • Mode d’entrée nouveau-nés nés à domicile en présence du SMUR
    • Création d’un fichier dédié pour suivre les fluctuations des lits en soins critiques.
    • Simplifications dans le fichier FICHSUP pour les primo-prescriptions de chimiothérapie orale.
  2. Nouveaux dispositifs et formats :
    • Forfait innovation pour le dispositif SONOCLOUD-9.
    • Introduction du fichier FICHCOMP pour la prise en charge des tests génétiques HRD (cancer de l’ovaire).

Champs HAD (Hospitalisation à Domicile)

  1. Nouveaux recueils :
    • Mise en place du fichier FICHCOMP ActesR pour tracer les actes de réadaptation pour toutes les séquences dont le code « 01 » – Mention de réadaptation est renseigné pour la variable type d’autorisation.
    • Expérimentation d’un forfait pour les traitements médicamenteux en HAD (article 50).
  2. Classification HAD :
    • Continuation de l’expérimentation de la classification GPSL avec des outils d’accompagnement.

Champs SMR (Soins Médicaux et de Réadaptation)

  1. Nouveautés dans les plateaux techniques spécialisés (PTS) :
    • Création d’une variable « module/niveau de technicité » pour caractériser les actes réalisés sur des PTS.
    • Codage des actes réalisés hors de l’établissement via des conventions inter-établissements.
  2. Transition CSARR vers CSAR :
    • Introduction progressive du CSAR, avec transcodage automatique en CSARR.

Champs Psychiatrie

  1. Modifications dans le guide méthodologique :
    • Ajustements des définitions des variables pour le recueil d’activité en temps partiel.
    • Codage plus précis des lieux de prise en charge (ajout du code pour les interventions dans la cité).
  2. Modernisation des outils :
    • Remplacement des anciens logiciels par DRUIDES à partir de janvier 2025.

Évolutions interchamps

  • Améliorations dans le fichier VID-HOSP pour fiabiliser les données transmises, notamment sur la durée des séjours et la présence effective des patients. Le nouveau format du fichier VID-HOSP (V015) sera mis en place au M3 2025 avec une période de transition pendant laquelle l’ancien format (V014) sera encore accepté. A partir du M10 2025 le nouveau format deviendra obligatoire.