L’article I-7 « Anesthésie-réanimation » est ainsi modifié :
« L’anesthésie-réanimation générale et/ou locorégionale est prise en charge à condition qu’elle soit administrée par inhalation, injection ou infiltration de racines, plexus ou tronc nerveux ou par une combinaison de ces méthodes, et faite personnellement par un médecin autre que le médecin ou le chirurgien-dentiste qui effectue l’acte qui la nécessite.
…
Par dérogation à l’article I-6,
- le guidage échographique pour anesthésie locorégionale périphérique du cou, du sein et de la paroi thoracique, de la paroi abdominale ou de membre, ou pour anesthésie rachidienne des patients dont l’indice de masse corporelle est supérieur ou égal à 30kg/m2 (AHQJ021)
- et le supplément pour récupération peropératoire de sang (YYYY041)
peuvent être codés et tarifés bien qu’ils ne soient pas mentionnés en regard des actes auxquels ils peuvent s’appliquer.
…
Article 2
Au livre III des « dispositions diverses » :
A l’article III-2, les modificateurs 4 et 5 sont ajoutés comme suit :
« – Majoration pour la mise en œuvre peropératoire et le suivi d’une analgésie postopératoire locorégionale périphérique ou d’une analgésie rachidienne, sans cathéter périnerveux ou rachidien ; le code est 4.
« – Majoration pour la mise en œuvre peropératoire et le suivi d’une analgésie postopératoire locorégionale périphérique ou d’une analgésie rachidienne, avec cathéter périnerveux ou rachidien ; le code est 5. »
Source : Décision du 8 janvier 2020 modifiant la décision du 11 mars 2005 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie (Legifrance)