Maladies infectieuses – Sepsis
L’ATIH a mis en ligne le 16/06/2023 une version revue dans le cadre d’un groupe de travail avec les représentants des fédérations hospitalières et de la SoFIMe.
Maladies infectieuses – Sepsis
L’ATIH a mis en ligne le 16/06/2023 une version revue dans le cadre d’un groupe de travail avec les représentants des fédérations hospitalières et de la SoFIMe.
L’annexe 4 de la notice n°ATIH-270-04-2023 du 31 mai 2023 documente les modalités d’arrêt du recueil des prestations réalisées au-delà du 30 juin 2023 :
Les FICHSUP tests pour diagnostic SARS-CoV-21, vaccination COVID-192 et vaccination Monkeypox3 ont été mis en place à des fins de financement, dans certaines conditions, des prestations inhérentes selon des consignes de recueil décrites dans des notices publiées par l’ATIH.
En 2023, la période d’exécution pour ces trois FICHSUP concerne des prestations effectuées entre le 1er janvier et le 30 juin 2023.
Elle doit être renseignée à :
À partir du 1er juillet, l’activité liée à ces prestations ne sera plus recueillie par cette modalité.
Les fichiers FICHSUP restent néanmoins ouverts jusqu’à la période de transmission M12 pour la remontée des données d’activité concernée par le recueil réalisée entre le 1er janvier et le 30 juin 2023.
1 https://www.atih.sante.fr/transmission-des-prestations-pour-tests-diagnostic-d-infection-sars-cov-2-2 2 https://www.atih.sante.fr/vaccination-covid 3 https://www.atih.sante.fr/variole-du-singe-monkeypox
L’Arrêté du 22 février 2019 modifiant l’arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionne dans l’article 6 bis de ce dernier texte :
« Art. 6 bis. – Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d’un GHM issu des racines mentionnée ci-dessous (liste mise à jour en 2020).
« 1° Dès lors que le séjour est assorti du codage de la variable réhabilitation améliorée après chirurgie (RAAC), la prise en charge donne lieu à la facturation d’un GHS de niveau correspondant au GHM issu des règles de codage du diagnostic principal (DP), du diagnostic relié (DR) et des diagnostics associés significatifs (DAS), en s’affranchissant des règles de groupage liées à la durée du séjour ;
« 2° Dans les autres cas, lorsque le séjour n’est pas assorti du codage de la variable RAAC, le GHM donne lieu à la facturation du GHS qui lui est associé dans l’arrêté tarifs. ».
Ce texte décrit le mécanisme d’incitation à la RAAC pour les racines suivantes :
Pour rappel, l’ensemble des données d’activité 2022 concernant les actes hors nomenclatures de biologie et d’anatomopathologie (RIHN et Liste Complémentaire) sont à remonter dans FICHSUP en M4 2023.
Il est important que ces données soient transmises dans les délais règlementaires afin d’assurer leur prise en compte pour le calcul de la délégation de la MERRI G03.
Plus d’informations : https://solidarites-sante.gouv.fr/systeme-de-sante-et-medico-social/recherche-et-innovation/rihn
La campagne 2023 des IQSS entrant dans IFAQ, est officiellement ouverte, et ce jusqu’au lundi 10 juillet 2023.
A cet effet, la plateforme QualHAS est accessible et les LOTAS en secteur MCO/HAD/SMR et PSY (SMHOSP) sont téléchargeables sur le site de l’ATIH : https://www.atih.sante.fr/plateformes-de-transmission-et-logiciels/logiciels-espace-de-telechargement#L
Officieusement, la décision aurait été prise de maintenir les USC, support indispensable aux activités de cancérologie, d’imagerie interventionnelle, de cardiologie interventionnelle.
Un cahier des charges permettant le maintien transitoire des reconnaissances contractuelles des USC réalisant des prises en charge hors champ de la filière soins critiques est en cours de travail, afin de poursuivre les travaux sur les Unités de soins renforcés, dans un calendrier plus desserré. Cette décision devrait permettre de finaliser les PRS dans de meilleures conditions.
Toutes les Unités de surveillance continue n’ont pas vocation à devenir des Unités de soins intensifs polyvalents dérogatoires, mais l’absence de texte sur les Unités de soins renforcés ne permettait pas de se positionner entre ces deux orientations USR et USIP. Un outil en cours d’élaboration par l’ANAP devrait pouvoir aider chaque établissement à déterminer l’issue du devenir des Unités de surveillance continue.
Par ailleurs, les nouveaux textes entrent en vigueur le 1er juin 2023, et les SRS 2023-2028 prenant en compte ces nouvelles dispositions devront être publiés au plus tard le 1er novembre 2023. Les autorisations actuellement en cours demeurent effectives jusqu’à l’obtention des celles octroyées dans ce nouveau cadre réglementaire.
Source : FHP
Cette version apporte les modifications suivantes (par rapport aux versions de test déjà publiées) :
Correction de l’entête du fichier de sortie Visual Valo LamdaSej
Prise en compte des différents cadrages des types d’autorisation des UM
Correction d’erreur si fichiers volumineux LAMDA séjours et LAMDA ACE
Ajout de boutons pour effacer toutes les zones des fichiers
Ajout de boutons pour cocher/décocher Visual/Tableaux OVALIDE/AR
Transmission et export impossibles suite aux contrôles des RSF OQN dialyse
Correction anomalie pour les RSF OQN dialyses si doublons parfaits
Prise en compte des différents cadrages des types d’autorisation des UM
Non prise en compte des lignes vides dans les fichiers RSF OQN Dialyse
Ajout de boutons pour effacer toutes les zones des fichiers
Téléchargement : https://www.atih.sante.fr/plateformes-de-transmission-et-logiciels/logiciels-espace-de-telechargement/id_lot/3692
Mise en ligne du 19/04/2023 : Version Druides M3 2023
La version Druides 2023.3.0.0 est publiée ce jour.
Elle permet la transmission M3 2023.
Elle intègre les corrections des bugs constatés lors de la phase de test avec les versions Druides précédentes. Les formats des fichiers anonymisés (en sortie de Druides) sont aussi publiés.
L’INSTRUCTION N° DGOS/R3/2023/47 du 6 avril 2023 relative à la mise en œuvre de la réforme des autorisations de l’activité de soins critiques a été publiée au Bulletin Officiel du 17 avril 2023.
Cette instruction décrit les modalités de mise en œuvre des dispositions applicables à l’activité de soins critiques, par référence aux décrets publiés en avril 2022.
Elle propose également un cahier des charges du dispositif spécifique régional (DSR) à mettre en place en appui du pilotage de la filière territoriale de soins critiques (annexe 1) ainsi que des indicateurs permettant d’évaluer les besoins capacitaires en soins critiques (annexe 2).
Les textes rénovés encadrant l’activité de soins critiques entrent en vigueur le 1er juin 2023 et les schémas régionaux de santé (SRS) 2023-2028 prenant en compte ces nouvelles dispositions devront être publiés au plus tard le 1er novembre 2023.
Les autorisations actuelles sont prolongées jusqu’à une décision de l’ARS sur une nouvelle demande d’autorisation déposée lors de la première fenêtre de dépôt ouverte après la publication dudit SRS.
Lors de la première fenêtre de dépôt des demandes d’autorisation de soins critiques post publication du SRS 2023-2028, les titulaires d’autorisations d’activité de soins de réanimation et de reconnaissances contractuelles de soins intensifs (dans leurs versions antérieures au présent décret), en cours au 1er juin 2023, devront demander une nouvelle autorisation pour l’activité de soins critiques, selon les nouvelles modalités et mentions.
Les actuels titulaires de reconnaissances contractuelles d’USC souhaitant continuer à réaliser des prises en charge relevant des soins critiques devront demander une autorisation de soins critiques.
Les demandeurs peuvent poursuivre l’exploitation de leurs autorisations et reconnaissances contractuelles jusqu’à ce que l’ARS statue sur leur nouvelle demande.
I. Structuration des soins critiques : un cadre d’autorisation intégrant la
réanimation et les soins intensifs
A. Le périmètre de l’activité de soins critiques
B. La gradation de l’activité de soins critiques
C. Le concept de plateau de soins critiques pour les sites avec réanimation
D. Les nouvelles mesures proposées suite à la crise COVID
II. Conditions spécifiques aux prises en charge en soins critiques adultes
A. La permanence médicale nécessaire à la sécurité des soins critiques
B. Le dimensionnement des unités
C. Les ressources humaines des unités de soins critiques adultes
D. Les conditions d’environnement
E. Les modalités d’accueil des patients âgés de moins de 18 ans en unités de soins critiques adultes
III. Conditions spécifiques aux soins critiques pédiatriques
A. La permanence médicale nécessaire à la sécurité des soins critiques des enfants et adolescents
B. Le dimensionnement des unités de soins critiques pédiatriques
C. Les ressources humaines des unités de soins critiques pédiatriques
D. Les conditions d’environnement des soins critiques pédiatriques
IV. Calendrier de mise en œuvre de la réforme
A. Calendrier
B. Prolongation des autorisations actuelles et délivrance des nouvelles autorisations
C. Dispositions transitoires et délais de mise en œuvre
V. Le dispositif spécifique régional de soins critiques
VI. L’ajustement capacitaire aux besoins dans le cadre des SRS
La FG 2023 en MCO comporte plusieurs modifications des codes d’erreurs, notamment dans les cas de confirmations de codage :
Suppression du code 120 CONFIRMATION DU RSS NÉCESSAIRE MAIS ABSENTE.
Ajout des codes suivants :
Suppression du code 223 CONFIRMATION DU RSS NÉCESSAIRE ET PRÉSENTE.
Ajout des codes suivants :